Une rubrique alimentée principalement par le site de la DAF et ses rubriques : “Actualités” et “Forum”. Elle est destinée à vous apporter des éclaircissements sur divers éléments de notre métier en complément de ce que vous avez pu trouver par ailleurs dans les autres pages de ce site. Bien entendu, il vous appartient de juger de la pertinence et de l’actualité des réponses ; car là également il s’agit d’éléments pour nourrir votre réflexion, pas de textes officiels. Vous avez aussi le document PDF des pages de la FAQ sur le site ministériel à la date du 16 août 2017.

 Mise à jour : 08/14

Les pages de ce site :

PAGE 1

Achat à un particulier

Actes du Conseil d’Administration

Activités pédagogiques

Admission en non valeur

Agent comptable

Amende au comptable

PAGE 1bis

Amortissement (mode RCBC)

PAGE 2

Associations

Bon d’achat  - chèque cadeau

Bon de commande

Budget

DBM 22 – SRH

PAGE 2bis

Budget (suite)

DBM 22 – SRH

Budget annexe

Cadeau et frais de réception

Cafétéria

CAF -IAF

Caisse solidarité

Carnets de liaison

Cartes d’accès au self

Caution

Cautionnement – comptable

Code du commerce

PAGE 3

Cession de matériel

Chambre régionale des comptes

Chèque

Chèque cadeau

Chèques vacances

CNED

Communication des mandats

Compensation

Comptable

PAGE 3bis

Compte financier

PAGE 4

Conseil d’Administration

Contrats et conventions

Contravention

Convention maîtrise d’ouvrage

Créances

Crédit (achat à...)

Crédit globalisés

Débet

Décoration

Délai de paiement (dépassement)

Délégation de signature

Dépassement du délai de paiement

Dépense (pièce justificative de la...)

D.B.M.

PAGE 5

Dégradations

Désaffectation - Reprise de véhicule

Dons

Drapeau

Duplicata de facture

Etat exécutoire

Facture pro forma

Fermeture d’un EPLE

Fonds de réserves - de roulement

Fonds social

Frais de réception

PAGE 6

Frais de déplacement

GRETA

Huissier

Imputation budgétaire

Interbev

PAGE 7

Intérêts moratoires

Intervenant extérieur

Inventaire

Maitre au pair

Mandats

Manuels scolaires

Mutualisation

Gestion financière (budgétaire et comptable)

Cliquez sur la page concernée pour obtenir les questions-réponses correspondantes aux mots indiqués

PAGE 1

Concessions de logement

PAGE 2

Conseil de la vie lycéenne

Contrôle d’identité

Délégation de signature

Elève majeur

Exercice d’évacuation

Garage à vélos

Locaux

Internet

Maître au pair

Publicité

Paratonnerre

Responsabilité  Etat / CT

Températures des locaux

Transport  : achat de billets

Transport des élèves

Vidéo surveillance

PAGE 3

Vols

PAGE 1

Avis aux famille et parents séparés

Allergie

Affermage

Bourses

Budget du SRH

Cartes d’accès au self

Commensaux de droit

DBM 22

Divers

Exclusion du SRH

Menus

Paniers repas

Prime d’internat

Prélèvement automatique

PAGE 2

Remises d’ordre

Salle restauration pour le personnel

Tarifs

Tickets repas

PAGE 1

Centrale d’achats

Code de procédure interne

Commission d’appel d’offre

Contrat d’assurance

Contrôle de légalité des marchés

Critères de choix des offres

Critères et préférence locale

Délit de favoritisme

Denrées alimentaires

Dépassement du délai de paiement

PAGE 2

E.P.A. - E.M.C.C.

EPCP

Evaluation des besoins

Groupement de commandes

Groupement d’entreprises

Intervenants et marché public

Marché à procédure adaptée

Menues dépenses

Négociation

Passation du marché

Procédure adaptée (définition)

PAGE 3

Publicité - mise concurrence - devis

Reconduction de marchés

Rejet de candidature

Remise en cause d’un contrat signé

Résiliation de marché

Respect des quantités au marché

Seuils

Soutien (heures de...)

Tacite reconduction

Travail adaptée et respect du code

TVA et comparaison des offres

Urgence impérieuse

Sécurité - Gestion matérielle

S.R.H.

Marchés publics

Pages Personnel - ARTT

Pages Contrats aidés

Pages LOLF

Foire aux questions

PAGE 7bis

Objets confectionnés

Ordonnateur

Ordre de recette

PAGE 8 bis

Principe de spécialité

Prélèvement automatique

Provisions

Publicité et EPLE

Quorum

RCBC

PAGE 9

Réception et représentation

Recettes et recouvrement des créances

Réduction de créance

PAGE 10

Régie

Règles budgétaires

Règles comptables et responsabilité de l’agent comptable

PAGE 11

Remise gracieuse

Rémunérations

Réquisition

PAGE 12

Stages en entreprise

Stocks

Subdélégation

Subvention

Surendettement

Tacite reconduction

Taxe foncière

Tickets repas

Taxe d’apprentissage

Tondeuse auto-tractée : assurance

PAGE 13

Transport - transport d’élèves

Transporteur impayé

Travaux

Trésorerie

TVA

Vente de biens par l ‘EPLE

Vol

Voyages scolaires

PAGE 14

Voyages scolaires(suite)

LA FAQ DU MINISTERE

La Foire aux questions du bureau DAF A3 du ministère arrêtée à la date d’août 2017. Cliquez sur l’image.