Un abrégé sur les frais de déplacement des personnels. (2020)
Un petit livret (janvier 2020) qui reprend l’essentiel de la réglementation sur les frais de déplacements des personnels avec également le point sur les pièces justificatives pour le mandatement et des imprimés. Il est à jour des nouveaux tarifs 2019.
Vous trouverez dans ce fichier les imprimés modifiables pour compléter le sujet.
Vademecums, livrets…
Un abrégé sur les pièces justificatives de la dépense. (2020)
Un petit livret (2020) qui reprend l’essentiel du décret du 20 janvier 2016 modifiant le code général des collectivités territoriales avec en annexe la liste des pièces justificatives des dépenses publiques locales s’appliquant aussi aux EPLE ; et de l’instruction du 15 avril 2016 relative aux pièces justificatives des dépenses du secteur public local. Ce livret simplifie la présentation et explicite les pièces justificatives pour les dépenses les plus courantes des EPLE. Il suit également l’évolution de la jurisprudence depuis 2016.
Album des dessins d’Avalon
Une ébauche du - peut être - futur album de dessins d’Avalon, une petite trentaine de pages de dessins.
Comme le fichier est très lourd (60 Mo), le télèchargement est divisé en cinq parties :
- Partie 1 - Partie 2 - Partie 3 - Partie 4 - Partie 5 -
Un abrégé sur les imputations des mandats en classe 6. (2016)
Un petit livret (2016) qui reprend un article mis à jour que j’ai rédigé pour la revue « Intendance » de l’ AJI.
Une étude sur les caractéristiques des comptes de la classe 6 et sur ce qu’ils sont censés retracer comme type de dépenses. Bref une aide pour l’imputation des mandats aux bons comptes de la classe 6.
Mise à jour : 08/18
Les abrégés suivants sont des analyses personnelles de divers points de la gestion budgétaire ou comptables. La plupart ont fait l’objet d’articles dans la revue de l’AJI ou ont été repris et diffusés par plusieurs académies ; c’est donc un signe de fiabilité et de sérieux. Ces abrégés sont des documents auxquels se référer dans la pratique quotidienne pour vérifier une imputation, un point de droit, une pièce nécessaire… ils figurent sur le coin de mon bureau avec un exemplaire de la M9-6.
Outre les abrégés un certain nombre d’articles sont également disponibles et apportent des éclaircissements et une formation rapide sur divers sujets :
- Les contrôles du comptable sur les contrats et marchés publics.
- Le paiement avant service fait, avant ordonnancement et par CB.
- La prise de fonction budgétaire.
- Le contentieux des marchés publics.