Bibliothèque
Sur cette page vous trouverez en fichiers ou en liens des documents et sites internet de base auxquels vous référer en cas de besoins : l’équivalent d’une petite bibliothèque à votre disposition d’un simple clic de souris.
Textes de base
Ouvrages de base
Vade-mecum du gestionnaire en EPLE .
Un ouvrage de référence à consulter sans modération. Mise à jour en 2016. La bible pour tous les nouveaux gestionnaires et les anciens. Attention cependant : les textes évoluent très vite et déjà certaines fiches seront vite obsolètes.
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Le film annuel des personnels de direction
Des fiches en ligne sur le site de l’ESEN du ministère de l’EN.
Les clés de la sécurité : un ouvrage de base.
Ce document vise à apporter aux chefs d'établissement, aux gestionnaires, aux agents chargés de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité dans chaque établissement les éléments permettant la maîtrise des problèmes liés à la sécurité.
Date : août 2003. Si problème d’accès, le même en ouvrage en fichier PDF . Malheureusement cet ouvrage indispensable n’a pas été mis à jour depuis 2003 ! On peut donc lui préférer cet ouvrage de 2013 : Guide sur les contrôles et vérifications de sécurité de l’académie de Créteil (juin 2013) sur les entretiens d’équipements, les contrôles et vérifications techniques (SSI, ascenseurs, cuisine, chauffage, etc…) : 20 pages qui vous rendront service.
Un livret (2012) traitant de la sécurité en EPLE pour l’adaptation à l’emploi des nouveaux gestionnaires sur le sujet.
La Lettre d’Information Jurique : la revue juridique du ministère de l’Education Nationale (en ligne).
Le vadémécum du comptable, un ouvrage de février 2016 de l’académie d’Aix-Marseille sur la fonction comptable et régisseur.
Un guide ‘’ La comptabilité de L’EPLE ‘’ fait par l’académie d’Aix-Marseille (2018) explique les mécanismes comptables nécessaires à la gestion des établissements publics locaux d’enseignement. Il revient donc sur les éléments essentiels de la gestion financière d’un EPLE en abordant successivement les éléments fondamentaux de la comptabilité générale, les opérations courantes réalisées tout au long de l’exercice comptable et les opérations de fin d’exercice. Il aborde les principes de l’analyse financière, compte de résultat, soldes intermédiaires de gestion, (SIG), capacité d’autofinancement (CAF), bilan fonctionnel, tableau de financement, tableau des flux de trésorerie, fonds de roulement mobilisable et vise à donner les clés de lecture des documents financiers. Les annexes de ce guide reprennent trois annexes de l’instruction codificatrice des EPLE, l’instruction M9-6 : La nomenclature comptable, La justification des comptes, Les planches comptables.
Le site de la Direction des Affaires Financières du Ministère de l’Education nationale qui est LE site de référence. Mais il faut utiliser vos identifiants de connexion académiques. Nécessaire à tous les gestionnaires, indispensable à tous les comptables.
http://www.esen.education.fr/fr/
Site de l’Ecole Supérieure de l’Education Nationale (ESEN).
Le site pédagogique du Ministère de l’E.N.
Site à vocation pédagogique, mais certaines questions nous concernent aussi.
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/
Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.
http://bjfp.fonction-publique.gouv.fr/
La BJFP vous permet d’accéder aux textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit communautaire) applicables aux agents publics de la fonction publique dans ses trois versants (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs. La BJFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires (courant 2010) ainsi que les jurisprudences propres au droit applicable aux agents publics. De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur télèchargement.
Le site de la Cour des Comptes et des CRC. Incontournable ; mais parfois stressant.
Le site du Conseil d’Etat : jurisprudence, doctrines, actualités, etc....
Le site de la revue « Gestion et Finances Publiques », ex- Revue du Trésor.
http://www.economie.gouv.fr/daj
Le portail de la DAJ du ministère des finances.
Un site de l’INSEE de recherche d’indices de prix et de coût utiles notamment pour vérifier les évolutions tarifaires des contrats.
http://www.economie.gouv.fr/dgccrf
Le portail de la DGCCRF qui vous propose notamment des fiches pratiques pour vous informer et répondre à vos questions en matière de concurrence et de consommation.
http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/INRS-FR/$FILE/fset.html
Fiches de Sécurité de l’I.N.R.S. : Institut National de Recherche et de Sécurité.
http://www.cuisine-virtuelle.com
Site qui se fixe pour but de parfaire les échanges entre "tous" les acteurs de la restauration.
Pour se faire, le site se décline en quatre grandes parties : la cuisine en images, un outil pour comprendre les outils de la cuisine, un annuaire des fabricants de matériel et un forum.
http://alimentation.gouv.fr/
Un site ministériel destiné à mieux vous informer sur votre alimentation.
https://web.ac-toulouse.fr/web/personnels/4573-ordonnateurs-adjoints-gestionnaires-et-agents-comptables.php
Retrouvez sur le site de l’académie de Toulouse, un espace " Ressources professionnelles " dédié aux ordonnateurs, adjoints gestionnaires et aux agents comptables.
Sites professionnels
Surprenant mais le ministère de l’Education nationale est sur Twitter ; et ailleurs…
Cliquez sur les petits logos ci-dessous avec les liens pour accéder aux sites.
Textes généraux Education nationale :
Instruction codificatrice M9-6 (version 2015) : cadre budgétaire et comptable des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
Circulaires : http://www.circulaires.gouv.fr/
Le décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 prévoit qu'à compter du 1er mai 2009 toute instruction ou circulaire adressée par l'administration centrale à ses services déconcentrés ou établissements publics devra être publiée sur un site internet relevant du Premier ministre. Cette publication sur un site Internet accessible au public doit permettre à tous les citoyens de disposer d'un répertoire clairement organisé et exhaustif des circulaires susceptibles de leur être appliquées par l'administration. Une instruction ou circulaire qui n'aurait pas fait l'objet d'une telle publication ne pourrait être invoquée par l'administration à l'égard des usagers du service public. Outil de recherche sur le site.
L'annuaire de l'Éducation nationale propose de rechercher une école, un collège, un lycée ou un établissement régional d'enseignement adapté (EREA) selon des critères géographiques, pédagogiques et de services aux élèves.
Textes marchés publics :
Voir la rubrique « marchés publics » de ce site.
Textes comptabilité :
Décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique Publics concernés. Ce décret regroupe et actualise un ensemble de textes relatifs à la gestion budgétaire et comptable publique dont le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique ainsi que le décret n° 2005-54 du 27 janvier 2005 relatif au contrôle financier au sein des administrations de l'Etat. A noter que les EPLE ne sont concernés que par la première partie de ce décret (Titre I Les principes fondamentaux). Décret n° 2012-1247 du 7 novembre 2012 portant adaptation de divers textes aux nouvelles règles de la gestion budgétaire et comptable publique. Ce décret actualise les textes renvoyant ou faisant référence aux décrets abrogés par le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique. Il distingue les textes codifiés des textes non codifiés.
L’académie d’Aix-Marseille publie un guide intitulé « La comptabilité de l’EPLE : éléments de comptabilité publique en EPLE » (mars 2019).
Décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 modifiant le code général des collectivités territoriales (partie réglementaire) avec en annexe la liste des pièces justificatives des dépenses publiques locales.
Instruction codificatrice M9-6 : instruction budgétaire et comptable ; applicable à partir de 2013 (le fichier concerne la version 2015).
Instruction comptable n°14-004 du 12/02/2014 : comptabilisation des changements de méthodes comptables, d’estimations comptables et corrections d’erreurs.
Pour les anciens comptes financiers : instruction budgétaire et comptable applicable avant 2013.
M9-9 : instruction interministérielle du 13 mars 2015 relative à la réglementation comptable des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA).
Textes divers :
Code des relations entre le public et l'administration.
Sites de collègues ou d’associations de l’intendance
http://gestionnaires.actifforum.com/
Le forum des gestionnaires d’EPLE.
Incontournable, indispensable, irremplaçable, lieu d’aides, d’échanges et de détente.
http://www.intendancezone.net/
Le site de l’Intendance Zone du 93.
Un autre site de gestionnaire indépendant réalisé par un collègue intendant du 9.3 ; un site plus original que le mien dans sa présentation mais dont le ton “décalé” est réjouissant. Surpris au début, je suis devenu fan comme de nombreux collègues ! A consulter sans attendre !
ESPAC'EPLE a pour objectif de fédérer la communauté des agents comptables des EPLE (établissements publics locaux d’enseignement) de l'Éducation Nationale.
Le site de l’AJI. Sur abonnement. Un site indispensable pour la publicité de vos appels d’offres pour les marchés publics. L’ AJI est une association professionnelle nationale des personnels d'intendance. Son but est de contribuer à l'amélioration de la gestion des établissements scolaires notamment par l'organisation de "Journées de l'Intendance", la publication d'une revue professionnelle et un site internet.
Mise à jour : 10/18
