Marchés publics
Marchés publics
Attention aux dates des marchés. La réglementation évolue rapidement dans ce domaine et les références changent. A la date de cette mise à jour du site de juillet 2018, les documents de 2017 restent en théorie valables.
MAPA pour fourniture de fours (2017)
MAPA pour fruits et légumes (2017)
MAPA pour voyage à Londres (2016)
MAPA pour fournitures pédagogiques (2017)
Vous noterez que ces différents marchés sont basés sur le même canevas; il est donc facile de s’en inspirer pour réaliser votre propre marché en le modifiant.
D’autres documents :
Courrier au fournisseur non retenu 1
Courrier au fournisseur non retenu 2
Courrier aux fournisseurs pour marché sans suite
Accord-cadre règlement de consultation (2017)
Accord cadre CCP (2017)
MAPA photocopieurs :
MAPA photocopieur (location-maintenance)
Dossier pour un marché de photocopieurs (zip)
Un autre dossier de 2013 (3 documents) :
08/2019
Attention ces documents ne sont pas forcément à jour des évolutions des textes.
En cours
d’actualisation