Marchés publics

Marchés publics


Attention aux dates des marchés. La réglementation évolue rapidement dans ce domaine et les références changent. A la date de cette mise à jour du site de juillet 2018, les documents de 2017 restent en théorie valables.

MAPA pour fourniture de fours (2017)

MAPA pour fruits et légumes (2017)

MAPA pour voyage à Londres (2016)

MAPA pour fournitures pédagogiques (2017)

Vous noterez que ces différents marchés sont basés sur le même canevas; il est donc facile de s’en inspirer pour réaliser votre propre marché en le modifiant.


D’autres documents :


Courrier au fournisseur non retenu 1

Courrier au fournisseur non retenu 2

Courrier aux fournisseurs pour marché sans suite


Accord-cadre règlement de consultation (2017)

Accord cadre CCP (2017)



MAPA photocopieurs :


MAPA Photocopieur (2013)

MAPA photocopieur (location-maintenance)

Dossier pour un marché de photocopieurs (zip)


Un autre dossier de 2013 (3 documents) :

              Acte d’engagement

              Cahier des clauses particulières

               Annexe pour un bâtiment

Rappel : il s’agit d’outils à adapter, pas de modèles.

07/2018

Attention ces documents ne sont pas forcément à jour des évolutions des textes.